Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DEFI DES PORT VIGNERONS
DUMON François
PLAISANT Gérard
HERBIN Christophe

Numéro de dépôt :
98714002
Date de dépôt :
12/01/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/01/2008

Présentation de la marque DEFI DES PORT VIGNERONS

Déposée le 12 janvier 1998 par DUMON François, PLAISANT Gérard, HERBIN Christophe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DEFI DES PORT VIGNERONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-09 du 27 février 1998.

Les déposants sont DUMON François, domicilié(e) Ferme Saint Vincent, Clos d'Albizzi 13260 CASSIS - France, PLAISANT Gérard, domicilié(e) Traverse du Soleil, 13260 CASSIS - France, HERBIN Christophe, domicilié(e) Imm le Roi d'Espagne, 13008 MARSEILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, François DUMON - France.

La marque DEFI DES PORT VIGNERONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98714002.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DEFI DES PORT VIGNERONS est expirée depuis le 12 janvier 2008.

DUMON François a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE D'ALBIZZI , Mas St Vincent


DUMON François - Ferme Saint Vincent, Clos d'Albizzi 13260 CASSIS - France

PLAISANT Gérard - Traverse du Soleil, 13260 CASSIS - France

HERBIN Christophe - Imm le Roi d'Espagne, 13008 MARSEILLE - France


François DUMON - France


Inscription le 17 octobre 2000 - Rejet partiel n°309589 - Publication au BOPI 2000-10-17

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-49

Publication - Publication le 27 févr. 1998 au BOPI 1998-09

Photographies, papèteries, plastiques (sacs et sachets) pour l'emballage. Boissons alcooliques. Chaussures, vètements, chapellerie. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrés, organisation de concours, loterie.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.